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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON
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PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD
Marque expirée - Marque en non vigueur

PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD
AGENCE VINICOLE MASSON S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96641649
Date de dépôt :
10/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2016

Présentation de la marque PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD

Déposée le 10 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE VINICOLE MASSON domicilié(e) CHEMIN DE L'ILE PIOT,84000 AVIGNON (dossier no 2322031) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 224 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. AGENCE VINICOLE MASSON domicilié(e) CHEMIN DE L'ILE PIOT,84000 AVIGNON (dossier no 2322031) - 84000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT DE L'ISLE ETIENNE BELLICARD est expirée depuis le 10 septembre 2016.

AGENCE VINICOLE MASSON a également déposé les autres marques suivantes : ETIENNE BELLICARD


AGENCE VINICOLE MASSON S.A.R.L. - CHEMIN DE L'ILE PIOT,84000 AVIGNON (dossier no 2322031) - 84000 - France - SIREN 323224519


S.A.R.L. AGENCE VINICOLE MASSON - CHEMIN DE L'ILE PIOT,84000 AVIGNON (dossier no 2322031) - 84000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-26

Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332212 - Publication au BOPI 2001-10-09

Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322031 - Publication au BOPI 2006-08-30

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Bulletins, imprimés.